Principe judiciaire

Helena Jenkins, représentante de Némésis au sein de la Corporation, invoqua son droit de convocation d'une séance exceptionelle de l'assemblée. Dès que la salle fut pleine et le silence entiers, elle ouvrit le débat:

Seigneurs corporatifs indépendants,

Je vous ait demandé séance pour des raisons de premières importance! L'Assemblée Universelle semble enfin s'être mis d'accord sur une proposition de Principe Judiciaire, après des dizaines d'années TSU de débats incessants. J'aimerait vous lire ce projet de texte:

Citation :

Principe Judiciaire

Article 1 :
Le Tribunal est une institution chargé de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Article 2 :
La présomption d'innocence est accordée au prévenu tant que sa culpabilité n'a été établie.

Article 3:
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès. S’ils en sont incapables, le choix du juge revient aux jurés.

Article 4:
L'Huissier de Justice mandaté pour 60 ans Tsu tire au sort les jurés. Ceux-ci sont appelés pour la durée d’un procès parmi les seigneurs de Celestus. Ils sont au nombre de cinq et ne sont connus que du juge.

Article 5 :
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérés comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.

Article 6 :
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les avocats peuvent plaidoyer. L’avocat de l’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et l’avocat de la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. L'avocat de la défense peut aussi présenter des preuves montrant la responsabilité du plaignant dans l'affaire. En aucun cas les jurés ne peuvent participer.

Article 7 :
Le vote se fait à huis-clos. Le juge et chaque juré votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Si les jurés ne sont pas d’accord sur la culpabilité ou non de l’accusé, la voix du juge compte double. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.

Article 8 :
L’application de la sanction est confiée à un organisme spécialisé, la Police Intergalactique.
Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.

Ce projet est pour notre peuple quelques chose de capital, et nous espérons que la Corporation des Systèmes Indépendants ratifira ce texte. J'appelle le seigneur Sun Jian de la CLA, grand architecte de ce texte fabuleux, à défendre sa création à mes côtés!

pour ma part , je vois enfin poindre a l'horizon la justice qu'il manquaait a cette univers


( jenk , si tu peux , repost ton texte mais pas en message , en post-it pour kil reste en tete de page des sujet)